Permis de construire Travaux terminés

02549322P0001

Non renseigné

La Riviere-Drugeon / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse 24 FAUBOURG DU TARTRE LA RIVIERE-DRUGEON 25560

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

20/03/2023

Décision

20/03/2023

Début chantier

27/03/2023

Fin travaux

01/08/2023

Localisation

Commune: La Riviere-Drugeon (25493)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25560
Adresse: 24 FAUBOURG DU TARTRE LA RIVIERE-DRUGEON 25560

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AC 37
Parcelle 2: AC 126
Parcelle 3: AC 127

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 24
Voie terrain: FAUBOURG DU TARTRE
Localité terrain: LA RIVIERE-DRUGEON
Commune source: 25493
Localité demandeur: LA RIVIERE-DRUGEON
Code postal demandeur: 25560
Prise en compte autorisation: 2023-03
Prise en compte ouverture chantier: 2023-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 20/03/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 27/03/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 01/08/2023

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

13/01/2023