Permis de construire Travaux terminés

02549322P0014

Nouvelle construction

La Riviere-Drugeon / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 26 FAUBO D ARLIN LA RIVIERE-DRUGEON 25560

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.476 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

11.370 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

26/11/2022

Décision

26/11/2022

Début chantier

14/02/2023

Fin travaux

17/10/2023

Localisation

Commune: La Riviere-Drugeon (25493)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25560
Adresse: 26 FAUBO D ARLIN LA RIVIERE-DRUGEON 25560

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	3.887 m²	738 m²
Commerce	3.887 m²	738 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ROMANZINI
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AC 48
Parcelle 2: AC 7
Parcelle 3: AC 100

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ROMANZINI

SIREN 632820478

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

OLIVIER ROMANZINI

Président de SAS - né(e) en 1962

Commissaire aux comptes titulaire

AUDIT CONSEIL EXPERTISE EN ABREGE ACE (ACE)

SIREN 309277275

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE MONIQUE CLAUDE MASSON

Directeur Général - né(e) en 1979

BENJAMIN NICOLAS JULIEN LEVREY

Directeur Général - né(e) en 1987

GERALDINE HUGUET

Directeur Général - né(e) en 1981

VANESSA LAURE CLAUDINE PATOIS CLERC (PATOIS)

Président de SAS - né(e) en 1972

Directeur Général

801336801

SIREN 801336801

Directeur Général

838460756

SIREN 838460756

Directeur Général

838460871

SIREN 838460871

Directeur Général

880916424

SIREN 880916424

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 26
Voie terrain: FAUBO D ARLIN
Localité terrain: LA RIVIERE-DRUGEON
Commune source: 25493
SIREN demandeur: 632820478
SIRET demandeur: 63282047800014
Code APE demandeur: 10.85Z
Localité demandeur: LA RIVIERE-DRUGEON
Code postal demandeur: 25560
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-11
Prise en compte ouverture chantier: 2023-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 26/11/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 14/02/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 17/10/2023
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : -