Permis de construire Travaux terminés

02538013P0013

Extension de surface sans transformation

Métabief / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse AVENUE DES CRÊTS SOUS LE MOROND CRÊT DE LERNIER MÉTABIEF 25370

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

42 m²

Surface démolie

10 m²

Surface du terrain

41.610 m²

Dates du dossier

Dépôt

30/12/2014

Autorisation

01/02/2014

Décision

01/02/2014

Début chantier

18/02/2014

Fin travaux

30/12/2014

Localisation

Commune: Métabief (25380)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25370
Adresse: AVENUE DES CRÊTS SOUS LE MOROND CRÊT DE LERNIER MÉTABIEF 25370

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 10 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 5 m²
Commerce démoli: 5 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	145 m²	21 m²	5 m²
Commerce	145 m²	21 m²	5 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: METABIEF AVENTURE
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: C 815
Parcelle 2: C 808
Parcelle 3: C 812

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

METABIEF AVENTURE

SIREN 442446795

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SYLVAIN PAUL BERNARD MONCIAUD (MONCIAUD)

Gérant - né(e) en 1971

SYLVAIN MONCIAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AVENUE DES CRÊTS
Lieu-dit terrain: SOUS LE MOROND CRÊT DE LERNIER
Localité terrain: MÉTABIEF
Commune source: 25380
SIREN demandeur: 442446795
SIRET demandeur: 44244679500027
Code APE demandeur: 93.29Z
Localité demandeur: MÉTABIEF
Code postal demandeur: 25370
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-02
Prise en compte ouverture chantier: 2014-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-04
Date réelle de dépôt: 30/12/2014
Date réelle d’autorisation: 01/02/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 18/02/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 30/12/2014
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 08/11/2013