Permis de construire Chantier commencé

02538013P0001

Non renseigné

Métabief / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse PETIT MONROND MéTABIEF 25370

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

04/02/2014

Décision

04/02/2014

Début chantier

06/05/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Métabief (25380)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25370
Adresse: PETIT MONROND MéTABIEF 25370

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT LE DEVELOPPEMENT L'EXPLOITATION TOURISTIQUE DU MONT D'OR
Code juridique demandeur: 7355
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: B 50
Parcelle 2: ZK 4

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT LE DEVELOPPEMENT L'EXPLOITATION TOURISTIQUE DU MONT D'OR

SIREN 252503800

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: PETIT MONROND
Localité terrain: MéTABIEF
Commune source: 25380
SIREN demandeur: 252503800
SIRET demandeur: 25250380000010
Code APE demandeur: 49.39C
Localité demandeur: MÉTABIEF
Code postal demandeur: 25370
Prise en compte autorisation: 2014-02
Prise en compte ouverture chantier: 2014-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 04/02/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 06/05/2014

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