Permis de construire Autorisé

02521322R0001

Nouvelle construction

Ecorces (Les) / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE DES LILAS LIEU-DIT COURTS CHAMPS ECORCES (LES) 25140

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

740 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.278 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

15/04/2022

Décision

15/04/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Ecorces (Les) (25213)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25140
Adresse: RUE DES LILAS LIEU-DIT COURTS CHAMPS ECORCES (LES) 25140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	150 m²	370 m²
Commerce	150 m²	370 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BORDY
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AC 424

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BORDY

SIREN 442599858

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ERIC BORDY

Gérant - né(e) en 1957

YVAN ERIC CHRISTOPHE BORDY

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1982

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DES LILAS
Lieu-dit terrain: LIEU-DIT COURTS CHAMPS
Localité terrain: ECORCES (LES)
Commune source: 25213
SIREN demandeur: 442599858
SIRET demandeur: 44259985800010
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LES ECORCES
Code postal demandeur: 25140
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 15/04/2022
Type de service public: Non rempli

Ecorces (Les), Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 104 m²