Logements créés
Non renseigné
Declaration prealable
Autorisé
01469516U0002
Nouvelle construction
Adresse
TORTEVAL-QUESNAY 14240
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
1.536 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
21.414 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2016
Autorisation
31/03/2016
Décision
31/03/2016
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Torteval-Quesnay (14695)
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie (28)
- Code postal
- 14240
- Adresse
- TORTEVAL-QUESNAY 14240
Carte
Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.
Suivi par email
Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.
Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Déclaration préalable
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Industrie
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 768 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 768 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- BIAU COURTIL
- Code juridique demandeur
- 6598
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2016
- Parcelle 1
- B 2
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Personnes physiques identifiées dans cette branche
BENJAMIN MICHEL EPIARD
Gérant - né(e) en 1988
XAVIER MICHEL MATHIAS OSOUF
Gérant - né(e) en 1975
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Déclaration préalable
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Localité terrain
- TORTEVAL-QUESNAY
- Commune source
- 14695
- SIREN demandeur
- 511601965
- SIRET demandeur
- 51160196500011
- Code APE demandeur
- 01.13Z
- Localité demandeur
- TORTEVAL-QUESNAY
- Code postal demandeur
- 14240
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2016-04
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2016-04
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2016
- Date réelle d’autorisation
- 31/03/2016
- Type de service public
- Non rempli
Autres permis dans cette ville
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
01469515R0001
Torteval-Quesnay, Calvados
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 926 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
01469514R0001
Torteval-Quesnay, Calvados
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 506 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
01469513R0003
Torteval-Quesnay, Calvados
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 1.904 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
01469513R0002
Torteval-Quesnay, Calvados
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 320 m2