Permis de construire Travaux terminés

07622216M0007

Nouvelle construction

Duclair / Seine-Maritime / Normandie

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Adresse 170 CHEMI DU RENARD LE MAUPAS DUCLAIR 76480

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.880 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

14.657 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

04/11/2016

Décision

04/11/2016

Début chantier

10/11/2016

Fin travaux

23/12/2016

Localisation

Commune: Duclair (76222)
Département: Seine-Maritime (76)
Région: Normandie (28)
Code postal: 76480
Adresse: 170 CHEMI DU RENARD LE MAUPAS DUCLAIR 76480

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.440 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	1.440 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL LES SERRES DU MAUPAS
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AM 163
Parcelle 2: AM 220
Parcelle 3: AM 222

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL LES SERRES DU MAUPAS

SIREN 493874788

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DELPHINE CHRISTIANE MARIE-CLAUDE DELALONDE

Gérant - né(e) en 1984

GUILLAUME MICHEL REMY VINCENT

Gérant - né(e) en 1983

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 170
Voie terrain: CHEMI DU RENARD
Lieu-dit terrain: LE MAUPAS
Localité terrain: DUCLAIR
Commune source: 76222
SIREN demandeur: 493874788
SIRET demandeur: 49387478800018
Code APE demandeur: 01.13Z
Localité demandeur: DUCLAIR
Code postal demandeur: 76480
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-11
Prise en compte ouverture chantier: 2017-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 04/11/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 10/11/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 23/12/2016
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : -