Permis de construire Autorisé

07622216M0002

Non renseigné

Duclair / Seine-Maritime / Normandie

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Adresse CHEMI DES ECOLIERS DUCLAIR 76480

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

18.259 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

19/08/2016

Décision

19/08/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Duclair (76222)
Département: Seine-Maritime (76)
Région: Normandie (28)
Code postal: 76480
Adresse: CHEMI DES ECOLIERS DUCLAIR 76480

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
Code juridique demandeur: 5546
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AS 97

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMI DES ECOLIERS
Localité terrain: DUCLAIR
Commune source: 76222
SIREN demandeur: 975680190
SIRET demandeur: 97568019000025
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: YVETOT CEDEX
Code postal demandeur: 76194
Prise en compte autorisation: 2016-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 19/08/2016

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 06/07/2017