Permis de construire Travaux terminés

02115020B0006

Transformation avec extension de surface

Chassagne-Montrachet / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 1 PLACE DES NOYERS CHASSAGNE-MONTRACHET 21190

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

27 m²

Surface démolie

30 m²

Surface du terrain

205 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

01/09/2020

Décision

01/09/2020

Début chantier

25/10/2021

Fin travaux

15/09/2025

Localisation

Commune: Chassagne-Montrachet (21150)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21190
Adresse: 1 PLACE DES NOYERS CHASSAGNE-MONTRACHET 21190

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de logements en locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 30 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 4 m²
Locaux démolis: 13 m²
Agricole démoli: 13 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	50 m²	27 m²	4 m²	45 m²	42 m²
Locaux	215 m²	0 m²	13 m²	42 m²	45 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	215 m²	0 m²	13 m²	42 m²	45 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SARL GUY AMIOT ET FILS
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AB 199

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SARL GUY AMIOT ET FILS

SIREN 444671788

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FABRICE FRANCOIS JEAN-CLAUDE AMIOT

Gérant - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: PLACE DES NOYERS
Localité terrain: CHASSAGNE-MONTRACHET
Commune source: 21150
SIREN demandeur: 444671788
SIRET demandeur: 44467178800024
Code APE demandeur: 46.34Z
Localité demandeur: CHASSAGNE-MONTRACHET
Code postal demandeur: 21190
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-08
Prise en compte ouverture chantier: 2021-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 01/09/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 25/10/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 15/09/2025
Type de locaux transformés: Habitation
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 25/07/2020