Permis d amenager Travaux terminés

03110617CL002

Non renseigné

Caraman / Haute-Garonne / Occitanie

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Adresse CH VERT LA LANDE CARAMAN 31460

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

10/04/2018

Décision

10/04/2018

Début chantier

13/04/2018

Fin travaux

18/06/2018

Localisation

Commune: Caraman (31106)
Département: Haute-Garonne (31)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 31460
Adresse: CH VERT LA LANDE CARAMAN 31460

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: C 354

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CH VERT
Lieu-dit terrain: LA LANDE
Localité terrain: CARAMAN
Commune source: 31106
Localité demandeur: CARAMAN
Code postal demandeur: 31460
Prise en compte autorisation: 2018-04
Prise en compte ouverture chantier: 2018-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 10/04/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 13/04/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 18/06/2018

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 21/01/2017