Permis d amenager Chantier commencé

07612518B0001

Non renseigné

Bosc Le Hard / Seine-Maritime / Normandie

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Adresse RUE GOBELAINE BOSC LE HARD 76850

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

10.047 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

17/01/2019

Décision

17/01/2019

Début chantier

17/09/2019

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bosc Le Hard (76125)
Département: Seine-Maritime (76)
Région: Normandie (28)
Code postal: 76850
Adresse: RUE GOBELAINE BOSC LE HARD 76850

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GROUPEMENT D'ETUDES POUR LA PROMOTION ET LA CONSTRUCTION
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: ZO 37
Parcelle 2: AN 256

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GROUPEMENT D'ETUDES POUR LA PROMOTION ET LA CONSTRUCTION (GEPPEC)

SIREN 388234197

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CECILE LAVIALE-ROLLIN

Commissaire aux comptes suppléant

VERONIQUE BRIERE

Commissaire aux comptes titulaire

Président de SAS

899533814

SIREN 899533814

Directeur Général

GEPINVEST

SIREN 411218506

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PATRICE PERRUSSOT

Gérant - né(e) en 1958

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE GOBELAINE
Localité terrain: BOSC LE HARD
Commune source: 76125
SIREN demandeur: 388234197
SIRET demandeur: 38823419700043
Code APE demandeur: 41.10C
Localité demandeur: CLEON
Code postal demandeur: 76140
Prise en compte autorisation: 2019-01
Prise en compte ouverture chantier: 2019-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 17/01/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 17/09/2019

Bosc-Le-Hard, Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 144,40 m²