Permis de construire Chantier commencé

07612518B0020

Extension de surface sans transformation

Bosc-Le-Hard / Seine-Maritime / Normandie

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Adresse 266 PLACE DU MARCHE BOSC-LE-HARD 76850

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

64 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

12/10/2018

Décision

12/10/2018

Début chantier

14/10/2019

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bosc-Le-Hard (76125)
Département: Seine-Maritime (76)
Région: Normandie (28)
Code postal: 76850
Adresse: 266 PLACE DU MARCHE BOSC-LE-HARD 76850

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	732 m²	64 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BOSCAVET
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AB 571

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BOSCAVET

SIREN 393779384

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GEOFFROY PAUL NATHALIE BOCQUET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1978

HUGO OLIVIER LAFAGE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1986

JONAS JEAN CUVILLIER

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1987

PATRICK VANBERG

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 266
Voie terrain: PLACE DU MARCHE
Localité terrain: BOSC-LE-HARD
Commune source: 76125
SIREN demandeur: 393779384
SIRET demandeur: 39377938400030
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: BOSC-LE-HARD
Code postal demandeur: 76850
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-01
Prise en compte ouverture chantier: 2020-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 12/10/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 14/10/2019
Type de service public: Non rempli

Bosc-Le-Hard, Seine-Maritime

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²