Permis de construire Travaux terminés

09005712A0005

Nouvelle construction

Lachapelle-Sous-Chaux / Territoire de Belfort / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 4 RUE DU RHOME LACHAPELLE-SOUS-CHAUX 90300

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

88 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.264 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

30/01/2013

Décision

30/01/2013

Début chantier

31/01/2013

Fin travaux

13/11/2013

Localisation

Commune: Lachapelle-Sous-Chaux (90057)
Département: Territoire de Belfort (90)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 90300
Adresse: 4 RUE DU RHOME LACHAPELLE-SOUS-CHAUX 90300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	21 m²	88 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: AH 149

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 4
Voie terrain: RUE DU RHOME
Localité terrain: LACHAPELLE-SOUS-CHAUX
Commune source: 90057
Localité demandeur: TREVENANS
Code postal demandeur: 90400
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2013-05
Prise en compte ouverture chantier: 2013-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 30/01/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 31/01/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 13/11/2013
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire Décision du 08/02/2013