Permis de demolir Autorisé

07057921E0001

Non renseigné

Vyans Le Val / Haute-Saône / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse IMPASSE DE LA VARENNE LE DERNIER VYANS LE VAL 70400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

719 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

17/12/2021

Décision

17/12/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vyans Le Val (70579)
Département: Haute-Saône (70)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 70400
Adresse: IMPASSE DE LA VARENNE LE DERNIER VYANS LE VAL 70400

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ASS EGLISE EVANGELIQUE LUTHERIENNE
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AA 228

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ASS EGLISE EVANGELIQUE LUTHERIENNE

SIREN 302796040

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: IMPASSE DE LA VARENNE
Lieu-dit terrain: LE DERNIER
Localité terrain: VYANS LE VAL
Commune source: 70579
SIREN demandeur: 302796040
SIRET demandeur: 30279604000012
Code APE demandeur: 94.91Z
Localité demandeur: BETHONCOURT
Code postal demandeur: 25200
Prise en compte autorisation: 2021-12
Dernière mise à jour Sitadel: 202112
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 17/12/2021

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

06/12/2021

07057921E0003

Vyans Le Val, Haute-Saône

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²