Permis de construire Chantier commencé

02146221D0029

Nouvelle construction

Norges-La-Ville / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE DE BEAUREGARD NORGES-LA-VILLE 21490

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.023 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.424 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

17/11/2021

Décision

17/11/2021

Début chantier

20/05/2022

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Norges-La-Ville (21462)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21490
Adresse: RUE DE BEAUREGARD NORGES-LA-VILLE 21490

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.023 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	795 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: PIT IMMO
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: ZB 135
Parcelle 2: ZB 142
Parcelle 3: ZB 145

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

PIT IMMO

SIREN 825034481

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PASCAL GEORGE GABRIEL PITAULT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1961

JEROME RICHARD FREDERIC PITAULT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1986

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE BEAUREGARD
Localité terrain: NORGES-LA-VILLE
Commune source: 21462
SIREN demandeur: 825034481
SIRET demandeur: 82503448100010
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: NORGES LA VILLE
Code postal demandeur: 21490
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-11
Prise en compte ouverture chantier: 2022-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 17/11/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 20/05/2022
Type de service public: Non rempli

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