Permis de construire Chantier commencé

09003319C0007

Nouvelle construction

Delle / Territoire de Belfort / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse AVENUE DE LA 1ERE ARMEE FR DELLE 90100

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.542 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.444 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

07/10/2019

Décision

07/10/2019

Début chantier

05/10/2020

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Delle (90033)
Département: Territoire de Belfort (90)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 90100
Adresse: AVENUE DE LA 1ERE ARMEE FR DELLE 90100

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.289 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.253 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 16
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 16
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 6
4 pièces créés: 10
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV LE PARC DE DERIDE
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: BT 178
Parcelle 2: BT 180
Parcelle 3: BT 179

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV LE PARC DE DERIDE

SIREN 881609267

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Associé indéfiniment responsable

519158620

SIREN 519158620

Associé indéfiniment responsable

15 K

SIREN 814370714

Personnes physiques identifiées dans cette branche

REMY MONNIER

Gérant - né(e) en 1982

Gérant et associé indéfiniment responsable

IMMAU

SIREN 527639785

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

REMY MONNIER

Directeur Général - né(e) en 1982

Président de SAS

15 K

SIREN 814370714

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AVENUE DE LA 1ERE ARMEE FR
Localité terrain: DELLE
Commune source: 90033
SIREN demandeur: 881609267
SIRET demandeur: 88160926700011
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: MEROUX
Code postal demandeur: 90400
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2019-10
Prise en compte ouverture chantier: 2020-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 07/10/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 05/10/2020
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 16
Type d’annexe: Pas d’annexe

Delle, Territoire de Belfort

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 28 m²