Permis de construire Autorisé

0701452500001

Non renseigné

Chaux-La-Lotiere / Haute-Saône / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 4 IMPASSE DES GRANDES PIECES CHAUX-LA-LOTIERE 70190

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

837 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

30/04/2025

Décision

30/04/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chaux-La-Lotiere (70145)
Département: Haute-Saône (70)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 70190
Adresse: 4 IMPASSE DES GRANDES PIECES CHAUX-LA-LOTIERE 70190

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: ZE 132

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 4
Voie terrain: IMPASSE DES GRANDES PIECES
Localité terrain: CHAUX-LA-LOTIERE
Commune source: 70145
Localité demandeur: CHAUX-LA-LOTIERE
Code postal demandeur: 70190
Prise en compte autorisation: 2025-05
Dernière mise à jour Sitadel: 202505
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 30/04/2025

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Declaration prealable Décision du 06/08/2025