Permis de construire Autorisé

03910718J0003

Nouvelle construction

Charcier / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 90 RUE SUR CHAMPAGNE CHARCIER 39130

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

390 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

14/09/2018

Décision

14/09/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Charcier (39107)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39130
Adresse: 90 RUE SUR CHAMPAGNE CHARCIER 39130

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	195 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	195 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DE LA SIRENE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: ZA 100

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DE LA SIRENE

SIREN 329935506

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JULIEN CEDRIC PASCAL DUBIEF

Gérant - né(e) en 1987

PATRICK DIDIER NOEL DUBIEF

Gérant - né(e) en 1963

SEBASTIEN ROBERT PAIN

Gérant - né(e) en 1981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 90
Voie terrain: RUE SUR CHAMPAGNE
Localité terrain: CHARCIER
Commune source: 39107
SIREN demandeur: 329935506
SIRET demandeur: 32993550600017
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: CHARCIER
Code postal demandeur: 39130
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 14/09/2018
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 08/01/2019