Permis de construire Travaux terminés

02543417N0020

Extension de surface sans transformation

Ornans / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 28 RUE EDOUARD BASTIDE ORNANS 25290

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

8 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

591 m²

Dates du dossier

Dépôt

11/10/2017

Autorisation

02/08/2017

Décision

02/08/2017

Début chantier

11/10/2017

Fin travaux

31/03/2018

Localisation

Commune: Ornans (25434)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25290
Adresse: 28 RUE EDOUARD BASTIDE ORNANS 25290

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Hôtels ou non résidentiel selon le fichier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	403 m²	0 m²
Locaux	0 m²	8 m²
Commerce	0 m²	8 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AK 27

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 28
Voie terrain: RUE EDOUARD BASTIDE
Localité terrain: ORNANS
Commune source: 25434
Localité demandeur: ORNANS
Code postal demandeur: 25290
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-08
Prise en compte ouverture chantier: 2017-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-06
Date réelle de dépôt: 11/10/2017
Date réelle d’autorisation: 02/08/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 11/10/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 31/03/2018
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire Décision du 06/03/2018