Permis de construire Travaux terminés

02525821C0011

Nouvelle construction

Franois / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse CHEMIN BOURQUIN CHEZ BOURQUIN FRANOIS 25770

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

145 m²

Surface démolie

212 m²

Surface du terrain

836 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

15/12/2021

Décision

15/12/2021

Début chantier

20/01/2022

Fin travaux

02/05/2023

Localisation

Commune: Franois (25258)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25770
Adresse: CHEMIN BOURQUIN CHEZ BOURQUIN FRANOIS 25770

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 212 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 212 m²
Commerce démoli: 212 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	212 m²	145 m²	212 m²
Commerce	212 m²	0 m²	212 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: JELA
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: BD 1
Parcelle 2: BD 2
Parcelle 3: BD 3

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

JELA

SIREN 901013128

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXIS YOHANN JULIEN GUYOT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2013

LUCAS GÉRARD PATRICK GUYOT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2010

JULIEN ADRIEN MAURICE GUYOT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1984

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN BOURQUIN
Lieu-dit terrain: CHEZ BOURQUIN
Localité terrain: FRANOIS
Commune source: 25258
SIREN demandeur: 901013128
SIRET demandeur: 90101312800011
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: PELOUSEY
Code postal demandeur: 25170
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-12
Prise en compte ouverture chantier: 2022-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 15/12/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 20/01/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 02/05/2023
Type de service public: Non rempli

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