Permis de construire Travaux terminés

07109014S0010

Nouvelle construction

La Chapelle-De-Guinchay / Saône-et-Loire / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 2 IMP DE MEPLIS PONTANEVAUX LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY 71570

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

76 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

40.145 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

13/05/2014

Décision

13/05/2014

Début chantier

25/06/2014

Fin travaux

01/08/2014

Localisation

Commune: La Chapelle-De-Guinchay (71090)
Département: Saône-et-Loire (71)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 71570
Adresse: 2 IMP DE MEPLIS PONTANEVAUX LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY 71570

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	120 m²	0 m²
Locaux	280 m²	76 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	280 m²	76 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: E 620
Parcelle 2: E 617
Parcelle 3: E 341

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2
Voie terrain: IMP DE MEPLIS
Lieu-dit terrain: PONTANEVAUX
Localité terrain: LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY
Commune source: 71090
Localité demandeur: LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY
Code postal demandeur: 71570
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-05
Prise en compte ouverture chantier: 2014-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 13/05/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 25/06/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 01/08/2014
Type de service public: Non rempli

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