Logements créés
Non renseigné
Declaration prealable
Chantier commencé
02532116R0034
Extension de surface sans transformation
Adresse
LA RASSE VILLERS LE LAC 25130
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
19 m2
Surface démolie
14 m2
Surface du terrain
2.817 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/03/2018
Autorisation
18/07/2016
Décision
18/07/2016
Début chantier
01/03/2018
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Villers Le Lac (25321)
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté (27)
- Code postal
- 25130
- Adresse
- LA RASSE VILLERS LE LAC 25130
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Déclaration préalable
- Statut du dossier
- Chantier commencé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination principale
- Commerce
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Démolition intégrée au permis
Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.
- Surface démolie
- 14 m2
- Logements démolis
- Non renseigné
- Locaux démolis
- 14 m2
- Commerce démoli
- 14 m2
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 24 m2 | 19 m2 | 14 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 24 m2 | 19 m2 | 14 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2016
- Parcelle 1
- B 249
Interventions déclarées
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Chantier commencé
- Type source
- Déclaration préalable
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- LA RASSE
- Localité terrain
- VILLERS LE LAC
- Commune source
- 25321
- Localité demandeur
- MOUTHE
- Code postal demandeur
- 25240
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 1
- Prise en compte autorisation
- 2016-07
- Prise en compte ouverture chantier
- 2018-02
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2018-02
- Date réelle de dépôt
- 01/03/2018
- Date réelle d’autorisation
- 18/07/2016
- Date réelle d’ouverture chantier
- 01/03/2018
- Type de service public
- Non rempli
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
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Declaration prealable
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Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 8 m2
Permis de construire
02532116R0033
Villers Le Lac, Doubs
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 343 m2
Permis de construire
02532116R0003
Villers Le Lac, Doubs
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 129 m2
Permis d amenager
02532116R0001
Villers Le Lac, Doubs
Logements : -
Surface : -
Permis de construire
02532116R0071
Villers Le Lac, Doubs
Nouvelle construction
Logements : 1
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Permis de construire
02532116R0070
Villers Le Lac, Doubs
Transformation avec diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis de construire
02532116R0068
Villers Le Lac, Doubs
Transformation avec diminution de surface
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Surface : 0 m2
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Logements : -
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Declaration prealable
0253212500063
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Logements : -
Surface : 23 m2