Permis de construire Travaux terminés

03917719P0012

Nouvelle construction

Hauteroche / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse LA GAUTHIERE HAUTEROCHE 39570

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

455 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

94.586 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

10/01/2020

Décision

10/01/2020

Début chantier

01/04/2020

Fin travaux

01/02/2021

Localisation

Commune: Hauteroche (39177)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39570
Adresse: LA GAUTHIERE HAUTEROCHE 39570

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	455 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	455 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: ZH 15
Parcelle 2: ZH 16
Parcelle 3: ZH 21

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA GAUTHIERE
Localité terrain: HAUTEROCHE
Commune source: 39177
Localité demandeur: GRANGES SUR BAUME
Code postal demandeur: 39210
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-01
Prise en compte ouverture chantier: 2020-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 10/01/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 01/04/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 01/02/2021
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 12/11/2019