Permis de construire Travaux terminés

01217613A1012

Transformation avec extension de surface

Onet-Le-Chateau / Aveyron / Occitanie

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Adresse LE CAMPET ONET VILLAGE ONET-LE-CHATEAU 12850

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

48 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.779 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

30/05/2013

Décision

30/05/2013

Début chantier

10/06/2013

Fin travaux

04/09/2014

Localisation

Commune: Onet-Le-Chateau (12176)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12850
Adresse: LE CAMPET ONET VILLAGE ONET-LE-CHATEAU 12850

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	120 m²	48 m²	120 m²	120 m²
Commerce	0 m²	48 m²	0 m²	120 m²
Agricole	120 m²	0 m²	120 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI ZIFERN
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AP 235
Parcelle 2: AP 237

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI ZIFERN

SIREN 432058154

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ENZO ALAN ZIDANE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1995

LUCA ZINEDINE ZIDANE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1998

VERONIQUE ZIDANE (FERNANDEZ)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1970

ZINEDINE ZIDANE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE CAMPET
Lieu-dit terrain: ONET VILLAGE
Localité terrain: ONET-LE-CHATEAU
Commune source: 12176
SIREN demandeur: 432058154
SIRET demandeur: 43205815400019
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: ONET LE CHATEAU
Code postal demandeur: 12850
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2013-06
Prise en compte ouverture chantier: 2013-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 30/05/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 10/06/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 04/09/2014
Type de locaux transformés: Industrie
Type de service public: Non rempli

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