Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Travaux terminés
07130616M0012
Nouvelle construction
Adresse
SITE DES CHAVANNES MONTCEAU LES MINES 71300
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
3.460 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
14.033 m2
Dates du dossier
Dépôt
03/04/2018
Autorisation
25/04/2016
Décision
25/04/2016
Début chantier
25/12/2016
Fin travaux
03/04/2018
Localisation
- Commune
- Montceau Les Mines (71306)
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté (27)
- Code postal
- 71300
- Adresse
- SITE DES CHAVANNES MONTCEAU LES MINES 71300
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Travaux terminés
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Artisanat
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 3.460 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- ATELIERS POUR LA MAINTENANCE DES ENGINS MOBILES
- Code juridique demandeur
- 5710
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2016
- Parcelle 1
- CI 345P
- Parcelle 2
- CI 393P
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
VINCENT OLIVIERI
Commissaire aux comptes suppléant
Personnes physiques identifiées dans cette branche
LAURENT JACQUES WEISS
Directeur Général - né(e) en 1967
OLIVIER ROBERT GASTON DROUILLY
Directeur Général - né(e) en 1964
PHILIPPE BONNIN
Directeur Général - né(e) en 1964
PHILIPPE ARMAND PIERRE VOELKLIN
Président de SAS - né(e) en 1973
Président de SAS
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE POUR LA COOPERATION INDUSTRIELLE EN BOURGOGNE (SEMCIB)
SIREN 810676858
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
VINCENT OLIVIERI
Commissaire aux comptes suppléant
FREDERIC DAVID DEBLEDS
Directeur Général - né(e) en 1977
Personnes physiques identifiées dans cette branche
CHRISTOPHE BERTHET
Autre - né(e) en 1965
DAMIEN CLAUDE ALAIN VUILLET
Autre - né(e) en 1971
ESTELLE CLAIRE DULION
Autre - né(e) en 1971
JACQUES JEAN-FRANCOIS DENIS
Autre - né(e) en 1968
NATHALIE VALERIE PATENAT (BARBIER)
Autre - né(e) en 1961
CATHERINE DUBAN (SIZE)
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1962
CATHERINE MENIGOZ
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1966
EMMANUELLE BLONDE (TOURNEFIER)
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1972
EMMANUELLE TERRIER (PACAUD)
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1971
ERIC FOUGERE
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1967
FREDERIC MAUCLAIR
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965
GILLES FALLET
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1968
MADELEINE ROUSSET-CHARPENET (CHARPENET)
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1956
MARTIN BAUER
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1971
MARTINE ABRAHAMSE (PLASTRE)
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1960
MARTINE DAUX
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965
NATHALIE KOENDERS
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1977
PASCAL OUDOT
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1958
SYLVIE MATRAT (DUBOIS)
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965
FABIEN YVES-MARIE CHAUVE
Membre du directoire - né(e) en 1968
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ANNE SYLVIE DUCRET VIGNAT (DUCRET)
Administrateur - né(e) en 1964
CATHERINE SOPHIE ANNE-MARIE LOTTE
Administrateur - né(e) en 1969
CECILE ELIANE MARTELIN (FRANCES)
Administrateur - né(e) en 1974
DIDIER DENIS CLAUDE LAPOSTOLET
Administrateur - né(e) en 1963
GILLES BAPTITE CHARLES DUMOULIN
Administrateur - né(e) en 1962
HUBERT FRANCOIS GABRIEL JANIN
Administrateur - né(e) en 1962
JEROME BERNARD MARGET
Administrateur - né(e) en 1982
MARTINE RAPY (GARD)
Administrateur - né(e) en 1962
OLIVIER JEAN BOSSE-PLATIERE
Administrateur - né(e) en 1968
SEBASTIEN FIERIMONTE
Administrateur - né(e) en 1971
VERONIQUE VAILLANT DE GUELIS (BARATHON-MAZEN)
Administrateur - né(e) en 1964
PASCAL DESAMAIS
Autre - né(e) en 1961
RAPHAEL PAUL RAYMOND APPERT
Directeur Général - né(e) en 1961
MARC ANTOINE BERTRAND CLAIR BALAS
Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société - né(e) en 1965
DANIELE JEANNINE BEAUDOT (SAYET)
Vice-Président - né(e) en 1960
ERIC GERARD ANGELOT
Vice-Président - né(e) en 1965
Personnes physiques identifiées dans cette branche
CLAUDE MICHEL DE CHANGY
Président du conseil d'administration - né(e) en 1960
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Travaux terminés
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- SITE DES CHAVANNES
- Localité terrain
- MONTCEAU LES MINES
- Commune source
- 71306
- SIREN demandeur
- 811342146
- SIRET demandeur
- 81134214600016
- Code APE demandeur
- 41.20B
- Localité demandeur
- TORCY
- Code postal demandeur
- 71201
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2016-04
- Prise en compte ouverture chantier
- 2018-04
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2018-04
- Date réelle de dépôt
- 03/04/2018
- Date réelle d’autorisation
- 25/04/2016
- Date réelle d’ouverture chantier
- 25/12/2016
- Date réelle d’achèvement travaux
- 03/04/2018
- Type de service public
- Non rempli
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
07130616M0084
Montceau Les Mines, Saône-et-Loire
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07130616M0032
Montceau Les Mines, Saône-et-Loire
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 112 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07130616M0030
Montceau Les Mines, Saône-et-Loire
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 171 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07130616M0027
Montceau Les Mines, Saône-et-Loire
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 126 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07130616M0025
Montceau Les Mines, Saône-et-Loire
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 100 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07130616M0024
Montceau Les Mines, Saône-et-Loire
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 117 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07130616M0022
Montceau Les Mines, Saône-et-Loire
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 123 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07130616M0020
Montceau Les Mines, Saône-et-Loire
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 178 m2
Autres permis dans cette ville
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07130626M0003
Montceau Les Mines, Saône-et-Loire
Diminution de surface sans transformation
Logements : 6
Surface : 144 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
07130625M0191
Montceau Les Mines, Saône-et-Loire
Extension de surface sans transformation
Logements : 2
Surface : 182 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
07130625M0152
Montceau Les Mines, Saône-et-Loire
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 2
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07130625M0023
Montceau Les Mines, Saône-et-Loire
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 118 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
07130625M0051
Montceau Les Mines, Saône-et-Loire
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07130625M0007
Montceau Les Mines, Saône-et-Loire
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 123 m2