Permis de construire Chantier commencé

07659120M0009

Nouvelle construction

Saint-Jacques Sur Darnetal / Seine-Maritime / Normandie

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Adresse 924 ROUTE DE GOURNAY SENTE DE LA BRIQUETERIE SAINT-JACQUES SUR DARNETAL 76160

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

198 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

603 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/06/2021

Autorisation

04/08/2020

Décision

04/08/2020

Début chantier

01/06/2021

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Jacques Sur Darnetal (76591)
Département: Seine-Maritime (76)
Région: Normandie (28)
Code postal: 76160
Adresse: 924 ROUTE DE GOURNAY SENTE DE LA BRIQUETERIE SAINT-JACQUES SUR DARNETAL 76160

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	198 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 1
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: IMMOBILIERE ABERA
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AK 219

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

IMMOBILIERE ABERA

SIREN 880718713

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENOIT JEAN-MARIE PIERRE BROUCA

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1972

Associé indéfiniment responsable

528544018

SIREN 528544018

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 924
Voie terrain: ROUTE DE GOURNAY
Lieu-dit terrain: SENTE DE LA BRIQUETERIE
Localité terrain: SAINT-JACQUES SUR DARNETAL
Commune source: 76591
SIREN demandeur: 880718713
SIRET demandeur: 88071871300014
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: RY
Code postal demandeur: 76116
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-08
Prise en compte ouverture chantier: 2021-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-11
Date réelle de dépôt: 01/06/2021
Date réelle d’autorisation: 04/08/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 01/06/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence secondaire
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Garage

Saint-Jacques Sur Darnetal, Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 108 m²