Permis de demolir Autorisé

0701202600002

Non renseigné

Champagney / Haute-Saône / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 23 AVENUE DU GENERAL BROSSET CHAMPAGNEY 70290

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

513 m²

Dates du dossier

Dépôt

18/02/2026

Autorisation

18/02/2026

Décision

18/02/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Champagney (70120)
Département: Haute-Saône (70)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 70290
Adresse: 23 AVENUE DU GENERAL BROSSET CHAMPAGNEY 70290

Carte

Position géolocalisée

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CLDT
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026
Parcelle 1: AD 248

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 23
Voie terrain: AVENUE DU GENERAL BROSSET
Localité terrain: CHAMPAGNEY
Commune source: 70120
SIREN demandeur: 912847415
SIRET demandeur: 91284741500011
Code APE demandeur: 68.20B
Prise en compte autorisation: 2026-02
Dernière mise à jour Sitadel: 202602
Date réelle de dépôt: 18/02/2026
Date réelle d’autorisation: 18/02/2026

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/05/2026