Permis de demolir Travaux terminés

08213120N0001

Non renseigné

Montpezat De Quercy / Tarn-et-Garonne / Occitanie

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Adresse 185 CH DES HEBRARDS MONTPEZAT DE QUERCY 82270

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

5.258 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

21/10/2020

Décision

21/10/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Montpezat De Quercy (82131)
Département: Tarn-et-Garonne (82)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 82270
Adresse: 185 CH DES HEBRARDS MONTPEZAT DE QUERCY 82270

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: ZX 97

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 185
Voie terrain: CH DES HEBRARDS
Localité terrain: MONTPEZAT DE QUERCY
Commune source: 82131
Localité demandeur: MONTPEZAT DE QUERCY
Code postal demandeur: 82270
Prise en compte autorisation: 2020-11
Dernière mise à jour Sitadel: 202108
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 21/10/2020

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Declaration prealable Décision du 18/03/2021