Logements créés
6
Nouvelle construction
Logements créés
6
Logements démolis
0
Surface créée
506 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
247 m2
Dépôt
15/02/2019
Autorisation
05/06/2015
Décision
05/06/2015
Début chantier
01/02/2017
Fin travaux
15/02/2019
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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 543 m2 | 506 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Petit Quevilly, Seine-Maritime
Nouvelle construction
Le Petit Quevilly, Seine-Maritime
Extension de surface sans transformation
Petit Quevilly, Seine-Maritime
Nouvelle construction
Petit Quevilly, Seine-Maritime
Nouvelle construction
Petit Quevilly, Seine-Maritime
Nouvelle construction
Le Petit-Quevilly, Seine-Maritime
Nouvelle construction
Petit-Quevilly, Seine-Maritime
Nouvelle construction
Petit Quevilly, Seine-Maritime
Le Petit-Quevilly, Seine-Maritime
Nouvelle construction
Le Petit-Quevilly, Seine-Maritime
Nouvelle construction
Le Petit-Quevilly, Seine-Maritime
Transformation sans extension ni diminution de surface
Le Petit-Quevilly, Seine-Maritime
Extension de surface sans transformation
Le Petit-Quevilly, Seine-Maritime
Extension de surface sans transformation
Le Petit-Quevilly, Seine-Maritime
Extension de surface sans transformation