Permis de construire Chantier commencé

09000817A0006

Extension de surface sans transformation

Bavilliers / Territoire de Belfort / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse PARC DES LOISIRS DE LA DOU BAVILLIERS 90000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

4.556 m²

Surface démolie

1.408 m²

Surface du terrain

48.039 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

20/12/2017

Décision

20/12/2017

Début chantier

14/05/2018

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bavilliers (90008)
Département: Territoire de Belfort (90)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 90000
Adresse: PARC DES LOISIRS DE LA DOU BAVILLIERS 90000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.408 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 704 m²
Service public démoli: 704 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	6.129 m²	2.278 m²	704 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	6.129 m²	2.278 m²	704 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
Code juridique demandeur: 7348
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AB 78
Parcelle 2: AB 99

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

SIREN 200069052

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: PARC DES LOISIRS DE LA DOU
Localité terrain: BAVILLIERS
Commune source: 90008
SIREN demandeur: 200069052
SIRET demandeur: 20006905200013
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: BELFORT
Code postal demandeur: 90000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-09
Prise en compte ouverture chantier: 2018-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 20/12/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 14/05/2018
Type de service public: Culture et loisir

Bavilliers, Territoire de Belfort

Nouvelle construction

Logements : 8 Surface : 697 m²