Permis de construire Travaux terminés

02131723E0008

Extension de surface sans transformation

Is-Sur-Tille / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE DE LA ROCHOTTE IS-SUR-TILLE 21120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

891 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.580 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

26/10/2023

Décision

26/10/2023

Début chantier

15/06/2024

Fin travaux

04/01/2025

Localisation

Commune: Is-Sur-Tille (21317)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21120
Adresse: RUE DE LA ROCHOTTE IS-SUR-TILLE 21120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	733 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	158 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BC IMMO
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: ZC 146

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE LA ROCHOTTE
Localité terrain: IS-SUR-TILLE
Commune source: 21317
SIREN demandeur: 952996973
SIRET demandeur: 95299697300014
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: IS SUR TILLE
Code postal demandeur: 21120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-10
Prise en compte ouverture chantier: 2024-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 26/10/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 15/06/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 04/01/2025
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 30/11/2023