Permis de construire Travaux terminés

02552924L0008

Nouvelle construction

Sancey / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE DU PRESIDENT ARBEY SANCEY 25430

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

4.190 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.716 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

21/11/2024

Décision

21/11/2024

Début chantier

01/03/2025

Fin travaux

26/03/2026

Localisation

Commune: Sancey (25529)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25430
Adresse: RUE DU PRESIDENT ARBEY SANCEY 25430

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Non résidentiel
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	2.801 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	1.249 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	140 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SAUVANET PROMOTION IMMOBILIERE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: 0F 962
Parcelle 2: 0F 1119

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SAUVANET PROMOTION IMMOBILIERE

SIREN 984113654

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

798921375

SIREN 798921375

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU PRESIDENT ARBEY
Localité terrain: SANCEY
Commune source: 25529
SIREN demandeur: 984113654
SIRET demandeur: 98411365400011
Code APE demandeur: 41.10C
Localité demandeur: VYT-LES-BELVOIR
Code postal demandeur: 25430
Nombre de chambres: 12
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-11
Prise en compte ouverture chantier: 2025-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 21/11/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 01/03/2025
Date réelle d’achèvement travaux: 26/03/2026
Type de service public: Santé

Sancey, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 137 m²