Permis de construire Chantier commencé

09001021Z0073

Nouvelle construction

Belfort / Territoire de Belfort / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse AVENUE DU PARC BELFORT 90000

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

3.073 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

7.028 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

20/05/2022

Décision

20/05/2022

Début chantier

21/09/2023

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Belfort (90010)
Département: Territoire de Belfort (90)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 90000
Adresse: AVENUE DU PARC BELFORT 90000

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	3.073 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 36
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 36
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 14
4 pièces créés: 22
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV PROMOTION RS 2
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AN 146
Parcelle 2: AN 315

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AVENUE DU PARC
Localité terrain: BELFORT
Commune source: 90010
SIREN demandeur: 908450174
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: MEROUX-MOVAL
Code postal demandeur: 90400
Nombre de niveaux maximum: 5
Prise en compte autorisation: 2022-05
Prise en compte ouverture chantier: 2023-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 20/05/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 21/09/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 36
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/08/2022

09001021Z0071

Belfort, Territoire de Belfort

Nouvelle construction

Logements : 3 Surface : 283 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 28/06/2022

09001021Z0061

Belfort, Territoire de Belfort

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 291 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 08/04/2022

09001021Z0072

Belfort, Territoire de Belfort

Nouvelle construction

Logements : 47 Surface : 2.832 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 30/03/2022

09001021Z0069

Belfort, Territoire de Belfort

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 51 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 11/03/2022

09001021Z0048

Belfort, Territoire de Belfort

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 73 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 07/02/2022

09001021Z0051

Belfort, Territoire de Belfort

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 206 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 07/02/2022

09001021Z0044

Belfort, Territoire de Belfort

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 20 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 21/12/2021

09001021Z0056

Belfort, Territoire de Belfort

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Autres permis dans cette ville

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 27/04/2026

09001026Z0012

Belfort, Territoire de Belfort

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 112 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 19/02/2026

09001026Z0012

Belfort, Territoire de Belfort

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 13 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 21/01/2026

09001025Z0504

Belfort, Territoire de Belfort

Diminution de surface sans transformation

Logements : 7 Surface : 551 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 21/01/2026

09001025Z0430

Belfort, Territoire de Belfort

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 27 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 18/12/2025

09001025Z0473

Belfort, Territoire de Belfort

Transformation avec diminution de surface

Logements : 4 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/12/2025

09001025Z0037

Belfort, Territoire de Belfort

Nouvelle construction

Logements : 16 Surface : 1.425 m²