Permis de construire Travaux terminés

09003223A0006

Nouvelle construction

Danjoutin / Territoire de Belfort / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 18 RUE DE L'EGALITE DANJOUTIN 90400

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

208 m²

Surface démolie

176 m²

Surface du terrain

2.157 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

13/10/2023

Décision

13/10/2023

Début chantier

22/11/2023

Fin travaux

10/08/2025

Localisation

Commune: Danjoutin (90032)
Département: Territoire de Belfort (90)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 90400
Adresse: 18 RUE DE L'EGALITE DANJOUTIN 90400

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 176 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 176 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	208 m²	0 m²	0 m²
Locaux	176 m²	0 m²	176 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 2
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 2
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI JERALEX LE LION
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: BI 45

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI JERALEX LE LION

SIREN 512262544

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE JACQUES NICOLAS JAECK

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1979

JEROME SERGE LOUIS JAECK

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1980

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 18
Voie terrain: RUE DE L'EGALITE
Localité terrain: DANJOUTIN
Commune source: 90032
SIREN demandeur: 512262544
SIRET demandeur: 51226254400012
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: DANJOUTIN
Code postal demandeur: 90400
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-10
Prise en compte ouverture chantier: 2023-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 13/10/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 22/11/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 10/08/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 2
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 26/01/2024