Permis de demolir Autorisé

0765432600002

Non renseigné

Rouville / Seine-Maritime / Normandie

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Adresse 353 QUA TOUTAIN ROUVILLE 76210

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.669 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2026

Autorisation

29/01/2026

Décision

29/01/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Rouville (76543)
Département: Seine-Maritime (76)
Région: Normandie (28)
Code postal: 76210
Adresse: 353 QUA TOUTAIN ROUVILLE 76210

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE ROUVILLE
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026
Parcelle 1: B 175

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE ROUVILLE

SIREN 217605435

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 353
Voie terrain: QUA TOUTAIN
Localité terrain: ROUVILLE
Commune source: 76543
SIREN demandeur: 217605435
SIRET demandeur: 21760543500015
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: ROUVILLE
Code postal demandeur: 76210
Prise en compte autorisation: 2026-01
Dernière mise à jour Sitadel: 202601
Date réelle de dépôt: 01/01/2026
Date réelle d’autorisation: 29/01/2026

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 29/01/2026

0765432600001

Rouville, Seine-Maritime

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 29/01/2026

0765432600002

Rouville, Seine-Maritime

Logements : - Surface : -