Logements créés
Non renseigné
Permis de demolir
Autorisé
07649823R0007
Non renseigné
Adresse
12 AVENUE JACQUES PREVERT PETIT-QUEVILLY 76140
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
Non renseigné
Surface démolie
Non renseigné
Surface du terrain
1.660 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2023
Autorisation
14/12/2023
Décision
14/12/2023
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Petit-Quevilly (76498)
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Région
- Normandie (28)
- Code postal
- 76140
- Adresse
- 12 AVENUE JACQUES PREVERT PETIT-QUEVILLY 76140
Carte
Position géolocaliséeLe marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Statut du dossier
- Autorisé
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- COMMUNE DU PETIT QUEVILLY
- Code juridique demandeur
- 7210
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2023
- Parcelle 1
- AM 192
Interventions déclarées
Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 12
- Voie terrain
- AVENUE JACQUES PREVERT
- Localité terrain
- PETIT-QUEVILLY
- Commune source
- 76498
- SIREN demandeur
- 217604982
- Code APE demandeur
- 84.11Z
- Localité demandeur
- PETIT-QUEVILLY
- Code postal demandeur
- 76140
- Prise en compte autorisation
- 2023-12
- Dernière mise à jour Sitadel
- 202312
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2023
- Date réelle d’autorisation
- 14/12/2023
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
07649823R0052
Le Petit-Quevilly, Seine-Maritime
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis d amenager
Mis à jour ce mois-ci
07649823R0003
Le Petit-Quevilly, Seine-Maritime
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 145 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07649823R0016
Petit-Quevilly, Seine-Maritime
Nouvelle construction
Logements : 2
Surface : 132 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07649823R0003
Petit Quevilly, Seine-Maritime
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 60 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07649823R0024
Petit-Quevilly, Seine-Maritime
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 1.408 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07649823R0013
Le Petit-Quevilly, Seine-Maritime
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 7.750 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07649823R0012
Le Petit-Quevilly, Seine-Maritime
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 3.465 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
07649823R0041
Petit-Quevilly, Seine-Maritime
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : -
Surface : 0 m2
Autres permis dans cette ville
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0764982500017
Le Petit-Quevilly, Seine-Maritime
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 85 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0764982500025
Le Petit-Quevilly, Seine-Maritime
Nouvelle construction
Logements : 5
Surface : 437 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0764982500183
Le Petit-Quevilly, Seine-Maritime
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0764982500018
Le Petit-Quevilly, Seine-Maritime
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 96 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0764982500056
Le Petit-Quevilly, Seine-Maritime
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 26 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07649825R0001
Le Petit-Quevilly, Seine-Maritime
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 59 m2