Permis de construire Travaux terminés

05119323R0002

Nouvelle construction

Courtisols / Marne / Grand Est

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Adresse CHEMIN RURAL DES FOSSES LES OUCHES SAINT MARTIN COURTISOLS 51460

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

696 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

19.902 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

13/03/2023

Décision

13/03/2023

Début chantier

13/08/2023

Fin travaux

25/06/2024

Localisation

Commune: Courtisols (51193)
Département: Marne (51)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 51460
Adresse: CHEMIN RURAL DES FOSSES LES OUCHES SAINT MARTIN COURTISOLS 51460

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	696 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	696 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LA SABLONNIERE
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AS 21

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LA SABLONNIERE

SIREN 880715800

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EMILE ANDRE ROLLET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1988

PASCAL JOSEPH ROLLET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1961

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN RURAL DES FOSSES
Lieu-dit terrain: LES OUCHES SAINT MARTIN
Localité terrain: COURTISOLS
Commune source: 51193
SIREN demandeur: 880715800
SIRET demandeur: 88071580000012
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: COURTISOLS
Code postal demandeur: 51460
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-03
Prise en compte ouverture chantier: 2024-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 13/03/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 13/08/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 25/06/2024
Type de service public: Non rempli

Courtisols, Marne

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 494 m²