Permis de construire Travaux terminés

0250222600002

Nouvelle construction

Arcey / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse SOUS LA VELLE ARCEY 25750

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

879 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.624 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2026

Autorisation

18/03/2026

Décision

18/03/2026

Début chantier

01/04/2025

Fin travaux

18/12/2025

Localisation

Commune: Arcey (25022)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25750
Adresse: SOUS LA VELLE ARCEY 25750

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	586 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	293 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE D'ARCEY
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026
Parcelle 1: ZD 13
Parcelle 2: ZD 374
Parcelle 3: ZD 378

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE D'ARCEY

SIREN 212500227

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: SOUS LA VELLE
Localité terrain: ARCEY
Commune source: 25022
SIREN demandeur: 212500227
SIRET demandeur: 21250022700088
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: ARCEY
Code postal demandeur: 25750
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-03
Prise en compte ouverture chantier: 2026-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2026
Date réelle d’autorisation: 18/03/2026
Date réelle d’ouverture chantier: 01/04/2025
Date réelle d’achèvement travaux: 18/12/2025
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 95 m²