Permis de construire Travaux terminés

02536615R0003

Nouvelle construction

Mancenans-Lizerne / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse LES PRISES MANCENANS-LIZERNE 25120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

348 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

81.428 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

09/06/2015

Décision

09/06/2015

Début chantier

10/09/2015

Fin travaux

15/12/2015

Localisation

Commune: Mancenans-Lizerne (25366)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25120
Adresse: LES PRISES MANCENANS-LIZERNE 25120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	151 m²	0 m²
Locaux	874 m²	174 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	874 m²	174 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU MARTIN DES PRISES
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: A 194
Parcelle 2: A 192
Parcelle 3: A 173

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU MARTIN DES PRISES (GAEC)

SIREN 802015123

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FLAVIEN JEAN-FÉLIX MARTIN

Gérant - né(e) en 2002

JEAN-MARIE MARTIN

Gérant - né(e) en 1965

JULIEN MARTIN

Gérant - né(e) en 1991

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LES PRISES
Localité terrain: MANCENANS-LIZERNE
Commune source: 25366
SIREN demandeur: 802015123
SIRET demandeur: 80201512300010
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: MAICHE
Code postal demandeur: 25120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-06
Prise en compte ouverture chantier: 2016-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 09/06/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 10/09/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 15/12/2015
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

16/06/2015