Permis de construire Travaux terminés

02104018M0001

Nouvelle construction

Avosnes / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse CROIX D UNCEY AVOSNES 21350

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.350 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

18.144 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

24/05/2018

Décision

24/05/2018

Début chantier

01/11/2018

Fin travaux

08/07/2021

Localisation

Commune: Avosnes (21040)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21350
Adresse: CROIX D UNCEY AVOSNES 21350

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	4.340 m²	675 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	4.340 m²	675 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CHAROLAIS DE LA COLLINE
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: ZL 55
Parcelle 2: ZL 14

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CHAROLAIS DE LA COLLINE

SIREN 539920306

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BRUNO MOUSSERON

Gérant - né(e) en 1971

CHARLINE CARMEN FRANCOISE PATRIS

Gérant - né(e) en 1982

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: CROIX D UNCEY
Localité terrain: AVOSNES
Commune source: 21040
SIREN demandeur: 539920306
SIRET demandeur: 53992030600013
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: AVOSNES
Code postal demandeur: 21350
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-05
Prise en compte ouverture chantier: 2019-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 24/05/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 01/11/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 08/07/2021
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 21/12/2018

02104018M0006

Avosnes, Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 40 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 28/06/2018

02104018M0002

Avosnes, Côte-d'Or

Avosnes, Côte-d'Or

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 65 m²