Permis de construire Autorisé

09000415A0004

Nouvelle construction

Argiesans / Territoire de Belfort / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse 5100 RUE DES CHENES ARGIESANS 90800

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

273 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.433 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

07/10/2015

Décision

07/10/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Argiesans (90004)
Département: Territoire de Belfort (90)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 90800
Adresse: 5100 RUE DES CHENES ARGIESANS 90800

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	408 m²	273 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LES ALIZES
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: ZC 323

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LES ALIZES

SIREN 410057699

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PATRICK BIDAULT

Gérant - né(e) en 1962

Associé indéfiniment responsable

445204548

SIREN 445204548

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 5100
Voie terrain: RUE DES CHENES
Localité terrain: ARGIESANS
Commune source: 90004
SIREN demandeur: 410057699
SIRET demandeur: 41005769900010
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: ARGIESANS
Code postal demandeur: 90800
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2016-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 07/10/2015
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : -