Permis de construire Travaux terminés

08209621C0054

Nouvelle construction

La Ville Dieu Du Temple / Tarn-et-Garonne / Occitanie

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Adresse 1639 ROUTE DE MONTECH LA VILLE DIEU DU TEMPLE 82290

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

432 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

173.560 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

07/06/2022

Décision

07/06/2022

Début chantier

30/10/2023

Fin travaux

04/09/2024

Localisation

Commune: La Ville Dieu Du Temple (82096)
Département: Tarn-et-Garonne (82)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 82290
Adresse: 1639 ROUTE DE MONTECH LA VILLE DIEU DU TEMPLE 82290

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Entrepôt
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	432 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DE STE MARGUERITE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: E 1177
Parcelle 2: E 1178
Parcelle 3: E 1179

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DE STE MARGUERITE

SIREN 343979449

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GUY DELFAU

Gérant - né(e) en 1965

JEAN-CLAUDE DELFAU

Gérant - né(e) en 1966

NICOLAS PIERRE FABRICE DELFAU

Gérant - né(e) en 1996

PIERRE DELFAU

Gérant - né(e) en 1968

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1639
Voie terrain: ROUTE DE MONTECH
Localité terrain: LA VILLE DIEU DU TEMPLE
Commune source: 82096
SIREN demandeur: 343979449
SIRET demandeur: 34397944900018
Code APE demandeur: 01.24Z
Localité demandeur: CASTELSARRASIN
Code postal demandeur: 82100
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-06
Prise en compte ouverture chantier: 2023-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 07/06/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 30/10/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 04/09/2024
Type de service public: Non rempli

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