Permis de construire Chantier commencé

07042816C0006

Nouvelle construction

Pusey / Haute-Saône / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse CHEMIN DES PERCHES PARC COMMERCIAL OASIS 3 PUSEY 70000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

5.054 m²

Surface démolie

1.206 m²

Surface du terrain

168.021 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

02/08/2016

Décision

02/08/2016

Début chantier

03/07/2018

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Pusey (70428)
Département: Haute-Saône (70)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 70000
Adresse: CHEMIN DES PERCHES PARC COMMERCIAL OASIS 3 PUSEY 70000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.206 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 1.206 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.206 m²	2.527 m²	1.206 m²
Commerce	0 m²	2.527 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SNC PUSEY
Code juridique demandeur: 5202
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AP 1
Parcelle 2: AP 2
Parcelle 3: AP 3

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SNC PUSEY

SIREN 800873358

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Commissaire aux comptes titulaire

3D AUDIT

SIREN 533096285

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE DUPONT

Directeur Général - né(e) en 1957

FRANCK DECOTENIE

Président de SAS - né(e) en 1974

Gérant et associé indéfiniment responsable

HURBAN DEVELOPPEMENT (HURBAN)

SIREN 381509819

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JULIEN SAVOYE

Directeur Général - né(e) en 1966

OLIVIER SIROT

Directeur Général - né(e) en 1964

JEAN-FRANCOIS DELAOUSTRE

Président de SAS - né(e) en 1960

Commissaire aux comptes titulaire

PKF ARSILON COMMISSARIAT AUX COMPTES

SIREN 811599406

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCK FRANÇOIS GABRIEL GLEDEL

Directeur Général - né(e) en 1975

PIERRE-YVES MICHEL BOIX

Président de SAS - né(e) en 1970

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DES PERCHES
Lieu-dit terrain: PARC COMMERCIAL OASIS 3
Localité terrain: PUSEY
Commune source: 70428
SIREN demandeur: 800873358
SIRET demandeur: 80087335800017
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: TARBES
Code postal demandeur: 65000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-08
Prise en compte ouverture chantier: 2018-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 02/08/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 03/07/2018
Type de service public: Non rempli

Pusey, Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 130 m²