Permis de construire Autorisé

0704472500020

Nouvelle construction

Rioz / Haute-Saône / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 1 RUE CLEMENT ADER RIOZ 70190

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

750 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.966 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

23/04/2026

Décision

23/04/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Rioz (70447)
Département: Haute-Saône (70)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 70190
Adresse: 1 RUE CLEMENT ADER RIOZ 70190

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	750 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	750 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI RX VESOUL
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: 0A 788

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI RX VESOUL

SIREN 449882141

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AHMED LOUNIS

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1983

AMAL LOUNIS (AZIZI)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1985

AMÉLIE AURORE MARIE-CLAUDE LERUS-ROULEZ

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1994

EDWARD MATHIAS

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1989

HAMID KASMI

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1991

JEAN-MICHEL BREMON

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1953

JEROME PAUL ANTOINE JEHL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1979

JONATHAN PATRICK ZIPFEL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1986

JULIEN JEAN FRANCOIS PUGET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1976

LUCIENNE JUNG

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1953

PHILIPPE MANIERE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1957

SEBASTIEN JEAN MICHEL BOUVERESSE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1986

PHILIPPE MARCEL BLOQUEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1953

ROGER ANTOINE ANDRE PAPAVERO

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1969

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: RUE CLEMENT ADER
Localité terrain: RIOZ
Commune source: 70447
SIREN demandeur: 449882141
SIRET demandeur: 44988214100020
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: VESOUL
Code postal demandeur: 70000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 23/04/2026
Type de service public: Santé

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