Permis de construire Autorisé

02511416R0002

Extension de surface sans transformation

Chamesol / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 44 GRANDE RUE CHAMESOL 25190

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.442 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

9.730 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

06/10/2016

Décision

06/10/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chamesol (25114)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25190
Adresse: 44 GRANDE RUE CHAMESOL 25190

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.196 m²	721 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	2.196 m²	721 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU CHAMP DU SOLEIL
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: ZC 43

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU CHAMP DU SOLEIL

SIREN 331232934

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEANNINE POUPENEY (BERTHOLD)

Gérant - né(e) en 1964

LUC POUPENEY

Gérant - né(e) en 1988

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 44
Voie terrain: GRANDE RUE
Localité terrain: CHAMESOL
Commune source: 25114
SIREN demandeur: 331232934
SIRET demandeur: 33123293400017
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: CHAMESOL
Code postal demandeur: 25190
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 06/10/2016
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 113 m²