Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Autorisé
02154023R0006
Nouvelle construction
Adresse
ROUTE DE GRAY SAINT-APOLLINAIRE 21850
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
9.985 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
26.662 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2023
Autorisation
10/10/2023
Décision
10/10/2023
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Saint-Apollinaire (21540)
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté (27)
- Code postal
- 21850
- Adresse
- ROUTE DE GRAY SAINT-APOLLINAIRE 21850
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Industrie
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 9.985 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- DIJON 2 SNC
- Code juridique demandeur
- 5202
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2023
- Parcelle 1
- ZM 106
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Personnes physiques identifiées dans cette branche
DANIEL CHARLES BARRINGTON
Gérant - né(e) en 1967
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- ROUTE DE GRAY
- Localité terrain
- SAINT-APOLLINAIRE
- Commune source
- 21540
- SIREN demandeur
- 902589340
- SIRET demandeur
- 90258934000022
- Code APE demandeur
- 68.20B
- Localité demandeur
- SAINT CLOUD
- Code postal demandeur
- 92210
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2023-10
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2023-10
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2023
- Date réelle d’autorisation
- 10/10/2023
- Type de service public
- Non rempli
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Declaration prealable
02154023R0075
Saint-Apollinaire, Côte-d'Or
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 8 m2
Declaration prealable
02154023R0060
Saint-Apollinaire, Côte-d'Or
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 10 m2
Declaration prealable
02154023R0039
Saint-Apollinaire, Côte-d'Or
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 36 m2
Permis de construire
02154023R0014
Saint-Apollinaire, Côte-d'Or
Diminution de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 2.905 m2
Permis de demolir
02154023R0001
Saint-Apollinaire, Côte-d'Or
Logements : -
Surface : -
Permis de construire
02154023R0015
Saint-Apollinaire, Côte-d'Or
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 276 m2
Permis de construire
02154023R0009
Saint-Apollinaire, Côte-d'Or
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 148 m2
Permis de construire
02154023R0008
Saint-Apollinaire, Côte-d'Or
Nouvelle construction
Logements : 170
Surface : 8.984 m2
Autres permis dans cette ville
Declaration prealable
0215402600038
Saint-Apollinaire, Côte-d'Or
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 7 m2
Permis de construire
0215402600007
Saint-Apollinaire, Côte-d'Or
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 45 m2
Declaration prealable
0215402600014
Saint-Apollinaire, Côte-d'Or
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 1 m2
Permis de construire
02154021R0009
Saint-Apollinaire, Côte-d'Or
Transformation avec extension de surface
Logements : -
Surface : 6 m2
Permis de construire
0215402500007
Saint-Apollinaire, Côte-d'Or
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 39 m2