Permis de construire Travaux terminés

02545121P0003

Nouvelle construction

Petite-Chaux / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse RTE DE CHAMPVENT AUX COTES PETITE-CHAUX 25240

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

582 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

20.005 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

25/04/2022

Décision

25/04/2022

Début chantier

30/05/2022

Fin travaux

01/05/2024

Localisation

Commune: Petite-Chaux (25451)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25240
Adresse: RTE DE CHAMPVENT AUX COTES PETITE-CHAUX 25240

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Non résidentiel
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	388 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	194 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: A 105
Parcelle 2: A 104

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RTE DE CHAMPVENT
Lieu-dit terrain: AUX COTES
Localité terrain: PETITE-CHAUX
Commune source: 25451
Localité demandeur: PETITE-CHAUX
Code postal demandeur: 25240
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-05
Prise en compte ouverture chantier: 2022-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 25/04/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 30/05/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 01/05/2024
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 145 m²