Permis de construire Travaux terminés

00103417A0017

Nouvelle construction

Belley / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse AVENUE DE NARVIK BELLEY 01300

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

23.033 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

56.947 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

09/02/2018

Décision

09/02/2018

Début chantier

23/04/2018

Fin travaux

03/07/2020

Localisation

Commune: Belley (01034)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01300
Adresse: AVENUE DE NARVIK BELLEY 01300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	23.033 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	23.033 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CENTRE HOSPITALIER BUGEY SUD
Code juridique demandeur: 7364
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AX 144
Parcelle 2: AX 118
Parcelle 3: AX 40

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CENTRE HOSPITALIER BUGEY SUD

SIREN 260100037

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.