Permis de construire Travaux terminés

02116612R0031

Nouvelle construction

Chenove / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 5 RUE GAY LUSSAC CHENOVE 21300

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.304 m²

Surface démolie

6.564 m²

Surface du terrain

6.733 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

25/03/2013

Décision

25/03/2013

Début chantier

25/03/2013

Fin travaux

31/10/2013

Localisation

Commune: Chenove (21166)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21300
Adresse: 5 RUE GAY LUSSAC CHENOVE 21300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 6.564 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 3.375 m²
Commerce démoli: 3.189 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	3.375 m²	1.199 m²	3.375 m²
Commerce	3.189 m²	1.105 m²	3.189 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ECL
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: AM 141

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ECL (GROUPE CHOPARD)

SIREN 400863510

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN PIERRE JURIETTI

Commissaire aux comptes suppléant

ERIK CHOPARD-LALLIER

Président de SAS - né(e) en 1960

Commissaire aux comptes suppléant

380101774

SIREN 380101774

Société liée

EXCO SOCODEC

SIREN 400726048

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERNARD GROUSSIN

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1959

BENEDICTE BREANT (DELIENS)

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1970

Société liée

509518551

SIREN 509518551

Société liée

529717316

SIREN 529717316

Société liée

824121487

SIREN 824121487

Société liée

841404387

SIREN 841404387

Commissaire aux comptes titulaire

REVISION & FINANCE-COGEFOR (RFC / ANDRE LE GROUPE) (RFC)

SIREN 037350014

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GAËLLE CAROLINE MARGAINE

Président de SAS - né(e) en 1986

Société liée

ANDRE LE GROUPE (VOIR OBS) (A.L.G.)

SIREN 517220364

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PATRICK ALCODORI

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1962

ARMEL CHEVRIAUT

Directeur Général - né(e) en 1972

EDOUARD PHILIPPE DINKEL

Directeur Général - né(e) en 1980

GERALD FREDERIC ALBERT CANTOS

Directeur Général - né(e) en 1974

THIERRY CHARLES MARIE ANDRE

Président de SAS - né(e) en 1979

Commissaire aux comptes titulaire

MAZA-SIMOENS (FIFTY BEES)

SIREN 447566464

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENJAMIN ANTOINE ETIENNE SCHLICKLIN

Directeur Général - né(e) en 1980

NEILA GHITH

Directeur Général - né(e) en 1985

SEBASTIEN PIERRE ALAIN BELMONT

Directeur Général - né(e) en 1974

DELPHINE GRUNWALD (MICHARD)

Président de SAS - né(e) en 1980

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 5
Voie terrain: RUE GAY LUSSAC
Localité terrain: CHENOVE
Commune source: 21166
SIREN demandeur: 400863510
SIRET demandeur: 40086351000048
Code APE demandeur: 64.20Z
Localité demandeur: BESANCON
Code postal demandeur: 25000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-03
Prise en compte ouverture chantier: 2013-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 25/03/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 25/03/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 31/10/2013
Type de service public: Non rempli

Chenove, Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 83 m²