Permis de construire Annulé

02116612R0027

Nouvelle construction

Chenove / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse 2 RUE JEAN MOULIN CHENOVE 21300

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

5.151 m²

Surface démolie

4.798 m²

Surface du terrain

8.500 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

10/05/2013

Décision

10/05/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chenove (21166)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21300
Adresse: 2 RUE JEAN MOULIN CHENOVE 21300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 4.798 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 2.492 m²
Commerce démoli: 2.306 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	2.492 m²	2.758 m²	2.492 m²
Commerce	2.306 m²	2.393 m²	2.306 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MGB IMMOBILIER
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: AT 1
Parcelle 2: AT 34

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MGB IMMOBILIER

SIREN 499687739

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2
Voie terrain: RUE JEAN MOULIN
Localité terrain: CHENOVE
Commune source: 21166
SIREN demandeur: 499687739
SIRET demandeur: 49968773900023
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: GRENOBLE
Code postal demandeur: 38000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 10/05/2013
Type de service public: Non rempli

Chenove, Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 141 m²